Mentions légales de Transports Escapoulade
Vincent Escapoulade, Gérant de Transports Escapoulade
06 89 53 11 36
238, route de Gabaudet – 46500 Reilhac
SARL unipersonnelle au capital de 5 000 €
Siret : 84233894900014
RCS Cahors B 842 338 949 – code APE : 4941B – Code APRM : 4942ZZ
TVA Intracommunautaire : FR19842338949
Utilisation des adresses emails collectées et droits d’auteur
Données personnelles
Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs de https://transports-escapoulade.com. Les seules données personnelles susceptibles d’être collectées sur le site sont des adresses de courrier électronique.
Elles ne sont recueillies par https://transports-escapoulade.com qu’à la suite d’une demande volontaire émanant des visiteurs souhaitant recevoir une réponse au courrier qu’ils adressent via les différents formulaires.
Transports Escapoulade s’engage à réserver ces adresses à ce seul usage et garantit la confidentialité de ces données, qui ne sont en aucun cas cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce.
Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression
Conformément à l’article 34 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l’exercer, merci de nous contacter.
Utilisation de cookies
Pour des raisons liées à la technologie utilisée par notre hébergeur, un cookie de session peut vous être proposé durant votre navigation sur le site à des fins de mesure d’audience du site.
Droits d’auteur et droit de reproduction
Conception et réalisation de PIXFOLIO
Ce site fait l’objet d’une protection conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle. Toute reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est donc formellement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de Pixfolio.
Vous pouvez toutefois télécharger ou imprimer sur papier des pages et/ou des parties du site Internet de Transports Escapoulade (https://transports-escapoulade.com) à des fins strictement personnelles, pour autant que vous ne supprimiez pas les mentions relatives au droit d’auteur (Pixfolio) ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle ainsi que la source (https://transports-escapoulade.com).
PIXFOLIO se réserve le droit d’intenter toute poursuite utile au respect de ses droits et/ou au maintien de ses prérogatives. Le droit applicable est le droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont les seuls compétents.
Banque d’images
Photos des bandeaux, des vignettes et visuels d’arrière-plans achetés sur 132rf.com.
Hébergeur du site internet
OVH SARL
140, quai du sartel – 59100 Roubaix – France
Téléhone : 0 899 701 761 – SARL au capital de 7 dqs Euros